{"id":11891,"date":"2023-06-01T14:08:00","date_gmt":"2023-06-01T12:08:00","guid":{"rendered":"https:\/\/confraternel.com\/\/\/\/\/\/\/\/\/\/\/\/?p=11891"},"modified":"2023-06-01T14:08:00","modified_gmt":"2023-06-01T12:08:00","slug":"location-meublee-chapitre-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/confraternel.com\/index.php\/2023\/06\/01\/location-meublee-chapitre-2\/","title":{"rendered":"LOCATION MEUBL\u00c9E (2\/12): FORMALIT\u00c9S"},"content":{"rendered":"\n
\"conna\u00eetre
conna\u00eetre le statut de loueur meubl\u00e9<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

La location meubl\u00e9e (LM) n\u00e9cessite de r\u00e9aliser de multiples d\u00e9marches pour d\u00e9marrer l’activit\u00e9 aupr\u00e8s des imp\u00f4ts mais \u00e9galement pour d\u00e9clarer le bien mis en location aupr\u00e8s des mairies. Ces formalit\u00e9s sont obligatoire quelque soit le type de LM.
Par soucis de clart\u00e9 nous consacrerons un article aux chambres d’h\u00f4tes car elles b\u00e9n\u00e9ficient d’une l\u00e9gislation propre.<\/p>\n\n\n\n

RAPPEL DES ACRONYMES ET D\u00c9FINITIONS<\/h2>\n\n\n\n

SIRENE :<\/h4>\n\n\n\n

Le Syst\u00e8me Informatis\u00e9 du R\u00e9pertoire National des Entreprises et des \u00c9tablissements est un registre informatis\u00e9 g\u00e9r\u00e9 par l\u2019INSEE. Il comporte la liste de toutes les entreprises, associations et organismes fran\u00e7ais l\u00e9galement cr\u00e9\u00e9s, ainsi que leur \u00e9tat civil et code APE.<\/p>\n\n\n\n

num\u00e9ro SIREN :<\/h4>\n\n\n\n

Syst\u00e8me d\u2019Identification du R\u00e9pertoire des Entreprises est une s\u00e9rie unique de 9 chiffres , le m\u00e9decin ne poss\u00e8de qu’un seul SIREN,<\/p>\n\n\n\n

num\u00e9ro SIRET :<\/h4>\n\n\n\n

Syst\u00e8me d\u2019Identification du R\u00e9pertoire des \u00c9tablissements est une s\u00e9rie de 14 chiffres compos\u00e9e du num\u00e9ro SIREN suivi de 5 chiffres qui correspondent au code NIC (Num\u00e9ro Interne de Classement). le m\u00e9decin peut poss\u00e9der plusieurs SIRET.
Que vous ayez un ou plusieurs biens lou\u00e9s en meubl\u00e9 \u00e0 d\u00e9clarer en m\u00eame temps , vous ne remplirez qu’une seul d\u00e9claration fiscale d\u00e9pos\u00e9e sous le num\u00e9ro SIRET principal qu’il faudra adresser au centre des imp\u00f4ts qui g\u00e8re ce bien.
Gr\u00e2ce \u00e0 ces num\u00e9ros d’identification, l’Administration peut recenser toutes les entreprises et leurs \u00e9tablissements dans le r\u00e9pertoire SIRENE.
<\/p>\n\n\n\n

CFE : centre de formalit\u00e9 des entreprise<\/h4>\n\n\n\n

Ce sont des guichets uniques permettant \u00e0 une entreprise de souscrire \u00e0 l’ensemble des formalit\u00e9s n\u00e9cessaires au d\u00e9marrage \u00e0 la modification ou l’arr\u00eat de leur activit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

CFE : cotisation fonci\u00e8re des entreprises<\/h4>\n\n\n\n

A ne pas confondre avec centre de formalit\u00e9 des entreprise, est un imp\u00f4t local calcul\u00e9 sur la valeur locative des biens immobiliers de l’entreprise qui sont soumis \u00e0 la taxe fonci\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

LE MEUBL\u00c9 DE TOURISME<\/h4>\n\n\n\n

est un h\u00e9bergement individuel de type villa, appartement, studio meubl\u00e9 propos\u00e9 \u00e0 la location.
Les 3 conditions suivantes doivent \u00eatre r\u00e9unies :
1- Il est \u00e0 l’usage exclusif du locataire, le propri\u00e9taire n’est pas pr\u00e9sent
2- Le locataire n’y \u00e9lit pas domicile, et il s’agit d’une client\u00e8le de passage pour une courte p\u00e9riode (location \u00e0 la journ\u00e9e, \u00e0 la semaine ou au mois) et pour une dur\u00e9e maximum cumul\u00e9e de 90 jours. (article L. 324-1-1 du code du tourisme).
3- Il se diff\u00e9rencie des h\u00f4tels qui poss\u00e8dent accueil ou hall de r\u00e9ception, services et \u00e9quipements communs. Il se distingue de la chambre d\u2019h\u00f4te o\u00f9 l\u2019habitant est pr\u00e9sent pendant la location, alors que pour les meubl\u00e9s de tourisme, il est rarement pr\u00e9sent.<\/p>\n\n\n\n

Les\u00ab chambres d’h\u00f4tes \u00bb<\/h4>\n\n\n\n

sont des chambres meubl\u00e9es chez l’habitant lou\u00e9es \u00e0 des touristes pour une ou plusieurs nuit\u00e9es avec au minimum la fourniture du petit d\u00e9jeuner (comme dans les bed and breakfast) et du linge de maison. L’accueil est assur\u00e9 par l’habitant.<\/p>\n\n\n\n

R\u00c9SIDENCE PRINCIPALE<\/h4>\n\n\n\n

Le CDI d\u00e9finit la r\u00e9sidence principale comme suit <\/a>:
Vous pouvez avoir une seule r\u00e9sidence principale<\/strong>.
Votre r\u00e9sidence principale est celle o\u00f9 vous avez votre principal \u00e9tablissement<\/em> au 31 d\u00e9cembre de l’ann\u00e9e de perception des revenus.
Il s’agit du lieu o\u00f9 vous r\u00e9sidez effectivement et habituellement, celui o\u00f9 vous avez les attaches les plus fortes.
C’est, par exemple, le lieu o\u00f9 vous vivez avec votre famille, celui de vos int\u00e9r\u00eats professionnels.
Si vous \u00eates mari\u00e9 ou pacs\u00e9, chacun de vous peut avoir sa r\u00e9sidence principale, sous de strictes conditions.<\/p>\n\n\n\n

PREMI\u00c8RE \u00c9TAPE : Faire conna\u00eetre son activit\u00e9 de loueur meubl\u00e9 \u00e0 l’administration fiscale<\/h3>\n\n\n\n

Au d\u00e9marrage de son activit\u00e9, le m\u00e9decin loueur meubl\u00e9 doit s’immatriculer aupr\u00e8s d’un centre de formalit\u00e9s des entreprises, pour obtenir un SIRET et choisir son r\u00e9gime fiscal.
Pour l’activit\u00e9 de loueur meubl\u00e9 non professionnel (LMNP), le centre des imp\u00f4ts des entreprises poss\u00e8de le r\u00f4le de centre des formalit\u00e9s des entreprises.<\/strong> Les greffes des tribunaux de commerce ont \u00e9t\u00e9 missionn\u00e9s par la DGFIP pour r\u00e9ceptionner les d\u00e9clarations des loueurs en meubl\u00e9 non professionnels. Il faut s’adresser au greffe dont d\u00e9pend le bien mis en location, \u00e0 l’exception de l’Alsace-Moselle et dans les d\u00e9partements et r\u00e9gions d’outre-mer (DROM) o\u00f9 l’inscription se fait aux services des imp\u00f4ts des entreprises.
L’inscription est r\u00e9alis\u00e9e en remplissant un formulaire P0i (num\u00e9ro Cerfa 11921), dans les 15 jours suivant le d\u00e9but de la location du bien et en l’adressant au greffe du tribunal de commerce.
Cette proc\u00e9dure sera r\u00e9alis\u00e9e exclusivement en ligne<\/strong> <\/a>aupr\u00e8s de certains greffes des tribunaux de commerce.
Si plusieurs biens sont mis en location meubl\u00e9e en m\u00eame temps le greffe du Tribunal de commerce comp\u00e9tent est celui o\u00f9 est situ\u00e9e la location qui g\u00e9n\u00e8re les revenus les plus \u00e9lev\u00e9s.
Pour les biens suppl\u00e9mentaires exploit\u00e9s en meubl\u00e9, il faut remplir un formulaire P2P4i, pour la cr\u00e9ation d\u2019un \u00e9tablissement secondaire, dans chacune des villes o\u00f9 vous cr\u00e9ez une location en meubl\u00e9. Cette d\u00e9marche est similaire \u00e0 la cr\u00e9ation d’un cabinet de consultation secondaire.
Au final le LMNP disposera d’un num\u00e9ro SIREN pour l’activit\u00e9, d’un num\u00e9ro SIRET pour chaque bien. Pour un m\u00e9decin lib\u00e9ral ce sera le num\u00e9ro SIREN qui lui a \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9 au d\u00e9but son activit\u00e9 m\u00e9dicale.
Pour un loueur professionnel, le centre de formalit\u00e9s des entreprises sera les CFE des URSSAF si il n’ y a pas de fourniture de services et en cas de fourniture de services le LMP s’inscrira aux CFE des chambres de commerce et de l’industrie.
Si vous exercez une autre activit\u00e9 commerciale imposable, vos d\u00e9clarations de r\u00e9sultats sont g\u00e9r\u00e9es par le SIE comp\u00e9tent pour cette autre activit\u00e9.
De plein droit le loueur en meubl\u00e9 non professionnel sera impos\u00e9 au r\u00e9gime d\u2019imposition forfaitaire dit micro-BIC, il pourra opter pour le r\u00e9gime r\u00e9el en remplissant le POi.
<\/p>\n\n\n\n

DEUXI\u00c8ME \u00c9TAPE : le loueur en meubl\u00e9 est imposables \u00e0 la cotisation fonci\u00e8re des entreprise (CFE)<\/h3>\n\n\n\n

Comme un m\u00e9decin lib\u00e9ral, quelque soit le r\u00e9gime d\u2019imposition des revenus de la location meubl\u00e9e, il est obligatoire de souscrire une d\u00e9claration initiale de CFE n\u00b0 1447 C-SD, au plus tard le 31 d\u00e9cembre de la premi\u00e8re ann\u00e9e de location, aupr\u00e8s du service des imp\u00f4ts des entreprises du lieu de situation du bien.
Une d\u00e9claration n\u00b0 1447 M-SD doit ensuite \u00eatre souscrite au plus tard le deuxi\u00e8me jour ouvr\u00e9 suivant le 1er mai, uniquement en cas de modification de la surface des locaux, de demande d\u2019exon\u00e9ration et\/ou de modification d\u2019un \u00e9l\u00e9ment quelconque de la pr\u00e9c\u00e9dente d\u00e9claration, survenue au cours de la p\u00e9riode de r\u00e9f\u00e9rence mentionn\u00e9e pr\u00e9c\u00e9demment.
La CFE est un imp\u00f4t local \u00e0 r\u00e9gler dans la commune du bien lou\u00e9 en meubl\u00e9. Le calcul de la CFE s\u2019appuie sur la valeur locative des immeubles li\u00e9s \u00e0 l\u2019activit\u00e9. Lorsque la valeur locative est faible, la commune peut fixer un montant forfaitaire minimum.
Selon les communes, le montant de CFE impos\u00e9 sera tr\u00e8s variable et la CFE est due dans chaque commune<\/strong> o\u00f9 le bailleur poss\u00e8de un bien lou\u00e9 meubl\u00e9.
La CFE est l’une des composantes de de la contribution \u00e9conomique territoriale (CET), la seconde \u00e9tant comme dans notre exercice la cotisation sur la valeur ajout\u00e9e des entreprises (CVAE).
La CVAE n’est exigible que pour un chiffre d’affaires sup\u00e9rieur \u00e0 152.500\u20ac et dispara\u00eetra \u00e0 l’avenir.<\/p>\n\n\n\n

Bercy accorde des exon\u00e9ration de CFE<\/h4>\n\n\n\n
exon\u00e9rations g\u00e9n\u00e9rales :<\/h5>\n\n\n\n
    \n
  1. \u00e0 compter de 2019, les redevable de la CFE minimum, r\u00e9alisant un montant de chiffre d’affaires ou de recettes inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 5 000\u20ac ;<\/li>\n\n\n\n
  2. location occasionnelle, qui n’est pas destin\u00e9e \u00e0 se r\u00e9p\u00e9ter, d\u2019une partie de votre habitation personnelle (principale ou secondaire) ;<\/li>\n\n\n\n
  3. location ou sous-location d’une partie de votre habitation principale \u00e0 un prix raisonnable \u00e0 un locataire ou un sous-locataire qui en fait sa r\u00e9sidence principale.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n
    exon\u00e9ration sauf d\u00e9lib\u00e9ration des collectivit\u00e9s locales o\u00f9 sont situ\u00e9s les meubl\u00e9s :<\/h5>\n\n\n\n
      \n
    1. location de tout ou partie de votre habitation personnelle (r\u00e9sidence principale ou secondaire) en meubl\u00e9 de tourisme ;<\/li>\n\n\n\n
    2. location ou sous-location de tout ou partie de votre habitation personnelle (r\u00e9sidence principale ou secondaire ) si vous n\u2019\u00eates ni dans les cas d\u2019exon\u00e9rations g\u00e9n\u00e9rales, ni en meubl\u00e9 de tourisme<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

      A RETENIR<\/h3>\n\n\n\n
        \n
      1. remplir le formulaire P0i est aussi simple que remplir un bon de transport et moins compliqu\u00e9 qu’un formulaire de Remboursement des proth\u00e8ses et appareillages la plupart des greffes de tribunaux du commerce refusent d\u00e9sormais les exemplaires papiers<\/li>\n\n\n\n
      2. le centre de formalit\u00e9 des entreprises pour le LMNP est le centre des imp\u00f4ts des entreprise, le greffe a seulement<\/strong> mission de contr\u00f4ler le P0i<\/li>\n\n\n\n
      3. il est conseill\u00e9 d\u2019inscrire comme d\u00e9but la date achat du bien pour qu’il n’ y ait pas de contestation pour la d\u00e9duction de frais de notaire et travaux<\/li>\n\n\n\n
      4. la location meubl\u00e9e n’est pas assujettie \u00e0 la TVA sauf si il existe des prestation associ\u00e9es<\/li>\n\n\n\n
      5. on vous demande un num\u00e9ro SIREN, si vous \u00eates m\u00e9decin lib\u00e9ral, il faut indiquer le num\u00e9ro que vous poss\u00e9dez d\u00e9j\u00e0, vous obtiendrez un SIRET suppl\u00e9mentaire comme c’est le cas pour un cabinet secondaire.<\/li>\n\n\n\n
      6. Si vous n’avez pas de num\u00e9ro SIREN ( m\u00e9decin hospitaliers) le SIRENE se fera un plaisir de vous en fournir un.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n
          \n
        1. <\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

          BIBLIOGRAPHIE<\/h3>\n\n\n\n
            \n
          1. P2-P4 i-CERFA 11996*02<\/a><\/li>\n\n\n\n
          2. renseignements<\/a><\/li>\n\n\n\n
          3. Guichet des entreprises<\/a> : <\/li>\n\n\n\n
          4. Portail d\u00e9di\u00e9 aux immatriculations LMNP<\/a><\/li>\n\n\n\n
          5. cerfa n\u00b01356603 pour chambre h\u00f4te<\/em><\/a><\/li>\n\n\n\n
          6. Cerfa pour meubl\u00e9 touristique<\/a><\/li>\n\n\n\n
          7. Autorisation pr\u00e9alable location touristique<\/a><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

            PAS DE COMMENTAIRE<\/h2>\n\n\n\n

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            La location meubl\u00e9e (LM) n\u00e9cessite de r\u00e9aliser de multiples d\u00e9marches pour d\u00e9marrer l’activit\u00e9 aupr\u00e8s des imp\u00f4ts mais \u00e9galement pour d\u00e9clarer le bien mis en location aupr\u00e8s des mairies. Ces formalit\u00e9s sont obligatoire quelque soit le type de LM.Par soucis de clart\u00e9 nous consacrerons un article aux chambres d’h\u00f4tes car elles b\u00e9n\u00e9ficient d’une l\u00e9gislation propre. RAPPEL […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":11839,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"wp-custom-template-article-location-meublee","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[10],"tags":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/confraternel.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/11891"}],"collection":[{"href":"https:\/\/confraternel.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/confraternel.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/confraternel.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/confraternel.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=11891"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/confraternel.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/11891\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/confraternel.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/11839"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/confraternel.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=11891"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/confraternel.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=11891"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/confraternel.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=11891"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}